 Je voulais tout d'abord, évidemment, remercier Thierry Montréal de m'avoir envie de participer à cette conférence. C'est un honneur pour moi de faire partie de ce panel. Je suis honnête de participer à ce panel. Bien, quand je me suis préparé à cette présentation, je n'étais pas particulièrement affecté par les faits de nous. Je n'étais pas particulièrement affecté par les faits de nous. Je n'étais pas particulièrement affecté par les faits de nous. Je ne suis pas du tout un jeune pour quelqu'un qui travaille sur le le public social et je n'ai pas perdu de crédibilité. Je n'ai pas perdu de crédibilité. Mais en moi, je n'ai pas perdu de crédibilité. Mais je n'ai pas perdu de crédibilité. Je ne suis pas dans le thème de notre panel. Ce point n'est pas le cas de 51% des citoyens américains. 51% des haceurs des écoles américains. C'est un rapport de l'adresse de l'Assemblée. c'est un reportage de 2017. Ils prennent cette information de la société. Le fait que je ne me sente pas directement concerné par le phénomène ne signifie pas que je ne m'intéresse pas à ce phénomène, heureusement. Et ma contribution sera donc de mon présence de l'éducation de la crise. Alors plus tôt, plusieurs questions se posent sur les aspects légaux de cette éducation. Il y a finalement le droit existant, là. Est-ce que le droit existant est suffisant ? Est-ce qu'il faut créer de nouvelles règles pour enquêter ce nouveau phénomène ? Comment préserver une petite libre contre le contrôle de ce phénomène ? Comment pouvons-nous préserver cette balance ? Et comment pouvons-nous protéger la liberté d'expression, la liberté d'infermentation ? Dans le meantime, il y a beaucoup de moyens par lesquels le droit peut réagir au niveau de ce phénomène. Il faut d'abord tenter de qualifier sur le basis de ces catégories et d'essayer qui peuvent être sanctionnés. Et de voir si les solutions ne sont pas suffisantes, et ensuite de voir ce que les raisons causent à ce phénomène. Et aussi, je vais vous poser une question sur la forme de ces solutions légales qui sont à propos de ce phénomène. Ce sont les trois points que je vais prendre aujourd'hui. Peut-on qu'on soit légalement opérés sur lesquelles je peux utiliser ? La première opération qui est un phénomène, c'est de concilérer les faits et de tenter de les qualifier. C'est-à-dire de faire une sorte de qualification légale de la faxité qui les fait pour une certaine catégorie légale de la qualification légale. Bien, c'est la même chose. Ils trouvent ce qui correspond à un phénomène légal qui est appréhendant. Les faits et les news, ils ont ces caractéristiques qui sont que des lignes purent et les lignes devraient être puissantes de lutter contre ces lignes. Et les lignes ne sont pas sanctionnées des lignes comme ça, mais elles peuvent faire ça sur le basis du contexte à l'absence de la diversification de lignes. Il y a beaucoup de qualifications que nous avons sous le français pour l'Union Européenne qui peut être utilisée afin de qualifier ce phénomène. Je peux vous donner un exemple. Par exemple, le phénomène de l'information est facile de déterminer les faits et les news, et c'est une sanction de lignes. Pénalisé dans un bon contexte n'est pas beaucoup utilisé, mais il peut être actuellement résulté dans ce contexte. C'est une issue qui relève aux déformations. C'est quelque chose qui est utilisé dans la protection de lignes privés. C'est une adaptation de l'institution comme le droit à la deprivée d'une autre institution qui est la droite de la nation et qui attende à l'intérêt fondamental de la nation, et aussi les faits et les news qui peuvent être utilisés afin de qualifier ce phénomène de faits et les news. Ce qui veut dire que le président peut actuellement contenir ce phénomène, mais ce n'est pas suffisant. Il n'y a pas de gaps et de bourses, parce qu'il ne peut pas sélectionner tous ceux qui participent dans ce phénomène de faits et les news parce que le très extact de ce phénomène peut être sélectionné et pénalisé. Je peux voir que il y a deux types de traiteurs, l'opérateur et l'opérateur de la plate-forme online qui nous a parlé. La plate-forme digitale est actuellement désignée d'un nombre d'acteurs comme la recherche d'un moteur et d'autres définitions et aussi la choisière de la quantification qui va être très importante pour définir toutes les obligations et les recommandations de ces plate-formes digitales et aussi le système de responsabilité qui va être appliqué. Si nous considérons que la plate-forme est une sorte d'hôpital d'hôpital européenne dans ce cas-là, on ne pourra pas dire que cette plate-forme n'y est pas. Nous pouvons dire que cette plate-forme a une très sonite et de la responsabilité parce que ceux qui sont hostes ou qui sont neutres et techniques et automatiques et passives qui peuvent actuellement réjustifier de la même manière l'unification de la système de responsabilité pourra être aussi considérée comme un service technique aux providers et pour cela, ils ne sont pas responsables pour les surveillages et les monitoring du contenu même si les États-Unis peuvent l'imposer pour être très précieux en regardant l'information qui a été disseminée. De l'autre côté, si nous qualifierons la plate-forme online comme responsable pour la procession de données comme ce que c'était par Google comme une sorte de research alors il faudra le research engine qu'on devrait actuellement introduire un nombre d'obligations et de référence et de transparence et de la même chose et de la même sorte. Mais si nous considérons que les plate-formes online sont actuellement contenus à l'intérieur et les suppliers sont des éditeurs et de la même sorte qu'on a besoin d'avoir une sorte de faible responsabilité qui est la responsabilité de ces étudiants mais qu'on peut qualifier ces plate-formes digitales si nous pouvons dire que ces éditeurs sont simplement des opérateurs ou des opérateurs techniques qui sont là-bas. Le problème de signer le contrôle du contenu c'est que finalement nous allons avoir un contrôle de l'ordre de l'opérateur cela signifie qu'il y a besoin d'avoir un contrôle public ou de contrôle par des acteurs privés et ici nous devons penser à la notion de la sobriété et à l'âge digitale et à l'âge même si les éditeurs qui peuvent être une sanction de l'opérateur ou des opérateurs qui ont mis la pensée à une responsabilisation de ces autorités sauf que ce système de responsabilisation pose plusieurs problèmes d'abord l'attention de l'anonymité comment identifier les éditeurs et posent informations pas toujours et aussi deux problèmes je dis comment définir l'utilisation de ces autorités et aussi deux problèmes je dis comment définir les étudiants et les autorités et les étudiants et les étudiants et les étudiants et les étudiants étudiants des étudiants et l'utilisation de ce système et les étudiants et les étudiants qu'il el ancora en loi et à l'extratation d'un certainAy nous faites Monsieur qui le dit Nous pouvons essayer de voir ce qu'il y a de ce phénomène. Et ici, je peux défendre les 3. Nous avons les profs financiers et la défiance du profond de la défiance et nous avons aussi une sorte de défiance vis-à-vis de la décision financière. Mais comment peut-on faire de la gratuité qui finalement est une grande partie du système économique qui est basée sur les sources et la information? Comment pouvons-nous faire de la défiance vis-à-vis de la classe d'invention alors que la décision de la protection de la conscience peut faire par la conscience des demandes et les responsables? Et nous pouvons aussi défendre la sanction de la protection des victimes et, par des instruments et de la puissance, comment pouvons-nous réguler ce phénomène? Nous avions des solutions. Nous avons également des tools légaux qui ne sont pas obligatoires. C'est la régulation de la selfe et la régulation jointe avec les acteurs privés. Et nous pouvons aujourd'hui avoir une sorte d'obligatoire et de compulsions internationales. Nous avons besoin d'une nouvelle convention internationale sur la dimension digitale. C'est très difficile de développer. En conclusion, j'ai besoin d'une remarque. Nous devons être très précautifs. Nous allons nous encadrer un nouveau phénomène de technologie et surtout les nouvelles propositions qui sont intéressantes. Et les nouvelles propositions sont très intéressantes mais les phénomènes du nature sont nouveaux en raison de leur environnement. Parce que le phénomène de la technologie et de l'environnement, je pense que nous devons changer le droit de la nature de ces phénomènes. C'est très difficile. Est-ce qu'il y a une différence entre le code napoléonique et la commune loi sur ces issues? Ou est-ce que ces issues sont si globales que personne n'a pas eu le droit de s'adresser à ce genre d'issue? Si vous me permettez, je parle en français pour être plus précis. Je pense qu'il y a à la fois des questions communes à tous les États et c'est la raison pour laquelle on a des instances de négociations à l'échelle internationale, par exemple sur les cyberattacks dans le cadre du GGE, des Nations Unies. Et en même temps, on voit un mouvement de la part des États qui consiste chacun de leurs côtés à essayer, finalement, de gérer pour eux-mêmes les activités numériques. Et c'est tout l'enjeu que je soulignais tout à l'heure sur la souveraineté à l'air. Cette idée que les États essayent de protéger leurs droits, protéger leurs valeurs en justifiant l'application de leurs droits nationales à ces activités numériques. Sachant que ces activités numériques sont essentiellement le fait d'entreprise américaine qu'elles justifient l'utilisation des droits américains.