Politiques et directives
En tant que créateur YouTube, vous faites partie d'une communauté qui travaille ensemble pour protéger la communauté et faire de YouTube un endroit positif pour créer, partager et regarder des vidéos. Tout le monde a un rôle à jouer pour faire de YouTube ce que c'est.
Pourquoi les politiques et les lignes directrices existent-elles?
Nos politiques et directives sont conçues pour protéger notre communauté de créateurs, de spectateurs et d'annonceurs, et pour encourager les créateurs à assumer leur part de responsabilité à cet égard. Elles définissent ce qui est autorisé et ce qui n'est pas autorisé sur YouTube et s'appliquent à tous les contenus de la plateforme.
Nous croyons que la pluralité des points de vue est la clé d'une société diversifiée, informée et engagée. C'est pourquoi nous avons mis en place des politiques et directives, allant du contenu au comportement en passant par les droits d'auteur, pour aider à bâtir une communauté plus sécuritaire pour les créateurs, les spectateurs et les annonceurs.
Nous voulons que vous ayez la possibilité de créer, de partager et de créer des liens sur YouTube. Et nous voulons créer une plateforme sur laquelle les créateurs et les spectateurs se sentent protégés.
Nos politiques et directives sont conçues pour créer un espace qui soutient les créateurs, protège la propriété créative, et leur permet de réaliser leur potentiel.
En termes simples, sans politiques, il n'y a aucun moyen de maintenir un système permettant aux créateurs de gagner de l'argent via leurs chaînes. Tous les créateurs qui font de l'argent en publiant du contenu sur YouTube doivent déjà faire partie du Programme Partenaire YouTube, et respecter le règlement de la communauté et les politiques relatives à la monétisation.
Si, en tant que créateur, vous souhaitez monétiser votre contenu en diffusant des publicités, vous devez suivre nos consignes relatives au contenu favorable aux annonceurs, en plus de nos politiques plus générales relatives à la monétisation.
Cependant, vous pouvez utiliser des outils de monétisation autres que les annonces, tels que les abonnements à la chaîne et le Super clavardage, pour des vidéos dont les annonces sont désactivées, à condition qu'elles respectent les directives du Programme de partenaire YouTube.
Quelles politiques devez-vous connaître lorsque vous créez du contenu?
Les politiques de YouTube déterminent le contenu que les créateurs peuvent, ou ne peuvent pas, publier sur leur chaîne. Voici un aperçu de certains de ces éléments clés, afin que vous sachiez ce que vous devez savoir.
Le règlement de la communauté contribue à faire de YouTube une communauté accueillante pour les spectateurs, les créateurs et les annonceurs. Le contenu qui ne respecte pas ce règlement n'est pas admissible à la monétisation et sera retiré de YouTube.
Lire notre règlement de la communauté
Obtenir des conseils de créateurs pour le règlement de la communauté
Les droits d'auteur sont une forme de droit de la propriété intellectuelle qui protège les œuvres originales d'expression créative.
Les créateurs ne doivent téléverser que des vidéos qu'ils ont réalisées ou qu'ils sont autorisés à utiliser. Cela signifie que personne ne doit téléverser sans autorisation des vidéos qu'il n'a pas créées ni utiliser dans ses vidéos du contenu dont les droits d'auteur sont détenus par quelqu'un d'autre, tels que des morceaux de musique, des extraits de programmes protégés par des droits d'auteur ou des vidéos réalisées par d'autres créateurs.
En quoi consistent les droits d'auteur?
Obtenir des conseils de créateurs pour les droits d'auteur
Tools
Si votre propre contenu est utilisé sans votre autorisation, YouTube dispose de plusieurs outils que vous pouvez utiliser pour protéger votre contenu contre toute utilisation abusive.
Toute personne disposant d'une chaîne YouTube a accès à notre formulaire Web de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Pour la plupart des titulaires de droits d'auteur, le formulaire Web est le moyen le plus rapide et le plus simple de demander un retrait pour atteinte aux droits d'auteur.
L'outil Copyright Match Tool trouve les téléversements complets de vos vidéos originales sur d'autres chaînes YouTube. Une fois qu'une correspondance a été repérée, vous pouvez la consulter dans YouTube Studio et choisir l'action que vous souhaitez effectuer (archiver, demander le retrait ou contacter la chaîne).
Le fait que nous ayons trouvé un téléversement qui correspond à votre vidéo ne signifie pas nécessairement qu'il viole les droits d'auteur. Il est de votre responsabilité d'examiner chaque vidéo et de déterminer si l'usage loyal, l'utilisation équitable ou une exception similaire aux droits d'auteur s'applique. Après examen, vous pouvez soumettre une demande de retrait si vous le souhaitez.
Fair Use
L'usage loyal est une doctrine juridique qui permet la réutilisation de matériel protégé par les droits d'auteur dans certaines circonstances, sans obtenir l'autorisation du titulaire des droits d'auteur.
Cependant, l'usage loyal est déterminé au cas par cas, et différents pays ont des règles différentes pour déterminer s'il est acceptable d'utiliser du matériel sans l'autorisation du titulaire des droits d'auteur.
Aux États-Unis, les travaux de commentaire, de critique, de recherche, d'enseignement ou de reportage de nouvelles peuvent être considérés comme un usage loyal, mais cela peut dépendre de la situation.
What is a copyright strike?
Lorsqu'un titulaire de droits d'auteur nous informe officiellement par un avis de retrait complet et valide que son travail est utilisé sans autorisation, nous retirons votre vidéo téléversée pour nous conformer à la loi sur les droits d'auteur.
Si votre vidéo a été retirée à la suite d'un avis de retrait pour atteinte aux droits d'auteur, un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur a été appliqué à votre compte. Il existe trois manières de résoudre un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
Le laisser expirer : Les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours. S'il s'agit de votre premier avertissement, vous devrez suivre une formation à L'école du droit d'auteur.
Obtenir une rétractation : communiquez avec la personne qui a fait une réclamation pour votre vidéo et demandez-lui de retirer sa réclamation.
Envoyer une notification de contestation : si vous pensez que votre vidéo a été retirée par erreur ou qu'elle peut être considérée comme un usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
En savoir plus sur les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur
Nous sommes déterminés à fournir une plateforme ouverte et à veiller à ce qu'un débat animé et un échange d'idées vigoureux continuent de prospérer ici. Cependant, les contenus qui menacent des individus ou qui utilisent un discours haineux ne sont pas autorisés sur YouTube. Nous pensons que nos politiques en matière de discours haineux et de harcèlement contribuent à notre mission en faisant de YouTube un meilleur endroit où tout le monde peut partager son histoire ou son opinion.
Nos politiques en matière de discours haineux et de harcèlement ont été élaborées avec la contribution de créateurs et d'un large éventail d'experts externes de l'industrie et d'experts stratégiques de tout le spectre politique, et en consultation avec de nombreux experts sur des sujets tels que l'extrémisme violent, les droits civils et la liberté d'expression.
Lire notre politique en matière de discours haineux
Lire notre politique en matière de harcèlement et de cyberintimidation
Notre règlement de la communauté contient plusieurs politiques qui sont directement axées sur la façon dont nous traitons la mésinformation sur YouTube.
En savoir plus sur les politiques en matière de mésinformation
En savoir plus les politiques en matière de pourriel, de pratiques trompeuses et d'escroquerie
La protection des enfants et de leur vie privée est une priorité absolue pour nous chez YouTube, et nous avons un certain nombre de politiques, produits et pratiques en place pour nous aider ainsi que nos créateurs à cet égard.
Découvrir l'application YouTube Kids
Lire nos politiques relatives à la sécurité des enfants
En savoir plus sur les expériences supervisées
En savoir plus sur ce que nous faisons pour protéger les enfants sur YouTube
Made for Kids
Nous demandons aux créateurs qui publient du contenu pour lequel les enfants sont l'auditoire principal, ou dont la vidéo s'adresse aux enfants, de marquer leur contenu comme « Conçu pour les enfants », afin de s'assurer du respect de la Children's Online Privacy Protection Act (COPPA) et d'autres lois applicables.
Cette étape est importante, car si vous ne définissez pas votre contenu de manière appropriée, cela peut avoir des conséquences pour YouTube, ou des conséquences juridiques en vertu de la COPPA et d'autres lois.
Pour commencer à gagner de l'argent sur YouTube, vous devez d'abord en faire la demande et être approuvé pour le Programme de partenaire YouTube (PPY). Chaque créateur qui atteint notre seuil peut envoyer une demande pour rejoindre le PPY, mais vous devez respecter certaines de nos directives pour que votre candidature soit prise en compte.
Si vous êtes déjà un créateur qui gagne de l'argent sur YouTube, il est important que votre chaîne respecte toutes les politiques en matière de monétisation de YouTube. Ces politiques incluent les consignes relatives au contenu favorable aux annonceurs de YouTube, le règlement de la communauté, les conditions d'utilisation, les droits d'auteur et les politiques du programme Google AdSense. Ces politiques s'adressent à toute personne participant ou souhaitant postuler au Programme de partenaire YouTube, le programme auquel les créateurs doivent s'inscrire pour gagner de l'argent sur YouTube.
Advertiser-friendly content guidelines
Vous voulez gagner de l'argent pour vos vidéos avec des publicités? Votre contenu doit donc également répondre à certains critères. Il s'agit des règles spécifiques concernant le contenu pouvant diffuser des annonces ou des annonces limitées, ou dont la monétisation doit être désactivée.
Nos politiques s'appliquent à tous les éléments constituant le contenu d'un créateur (vidéo ou diffusion en direct, miniature, titre, description et balises). Exemples de contenus susceptibles de ne pas convenir aux annonces : Violence, Contenu réservé aux adultes, Actes préjudiciables ou dangereux, Contenu haineux et désobligeant, Événements sensibles, etc.
AdSense
Le programme AdSense régule la façon dont les partenaires YouTube sont payés pour la monétisation de leurs vidéos. Assurez-vous de suivre les politiques AdSense, ainsi que les [conditions d'utilisation] de YouTube (https://www.youtube.com/t/terms){target=_blank}, qui représentent les conditions d'utilisation que tous les utilisateurs et créateurs acceptent lorsqu'ils utilisent YouTube.
Le règlement de la communauté contribue à faire de YouTube une communauté accueillante pour les spectateurs, les créateurs et les annonceurs. Le contenu qui ne respecte pas ce règlement n'est pas admissible à la monétisation et sera retiré de YouTube.
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Les droits d'auteur sont une forme de droit de la propriété intellectuelle qui protège les œuvres originales d'expression créative.
Les créateurs ne doivent téléverser que des vidéos qu'ils ont réalisées ou qu'ils sont autorisés à utiliser. Cela signifie que personne ne doit téléverser sans autorisation des vidéos qu'il n'a pas créées ni utiliser dans ses vidéos du contenu dont les droits d'auteur sont détenus par quelqu'un d'autre, tels que des morceaux de musique, des extraits de programmes protégés par des droits d'auteur ou des vidéos réalisées par d'autres créateurs.
En quoi consistent les droits d'auteur?
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Tools
Si votre propre contenu est utilisé sans votre autorisation, YouTube dispose de plusieurs outils que vous pouvez utiliser pour protéger votre contenu contre toute utilisation abusive.
Toute personne disposant d'une chaîne YouTube a accès à notre formulaire Web de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Pour la plupart des titulaires de droits d'auteur, le formulaire Web est le moyen le plus rapide et le plus simple de demander un retrait pour atteinte aux droits d'auteur.
L'outil Copyright Match Tool trouve les téléversements complets de vos vidéos originales sur d'autres chaînes YouTube. Une fois qu'une correspondance a été repérée, vous pouvez la consulter dans YouTube Studio et choisir l'action que vous souhaitez effectuer (archiver, demander le retrait ou contacter la chaîne).
Le fait que nous ayons trouvé un téléversement qui correspond à votre vidéo ne signifie pas nécessairement qu'il viole les droits d'auteur. Il est de votre responsabilité d'examiner chaque vidéo et de déterminer si l'usage loyal, l'utilisation équitable ou une exception similaire aux droits d'auteur s'applique. Après examen, vous pouvez soumettre une demande de retrait si vous le souhaitez.
Fair Use
L'usage loyal est une doctrine juridique qui permet la réutilisation de matériel protégé par les droits d'auteur dans certaines circonstances, sans obtenir l'autorisation du titulaire des droits d'auteur.
Cependant, l'usage loyal est déterminé au cas par cas, et différents pays ont des règles différentes pour déterminer s'il est acceptable d'utiliser du matériel sans l'autorisation du titulaire des droits d'auteur.
Aux États-Unis, les travaux de commentaire, de critique, de recherche, d'enseignement ou de reportage de nouvelles peuvent être considérés comme un usage loyal, mais cela peut dépendre de la situation.
What is a copyright strike?
Lorsqu'un titulaire de droits d'auteur nous informe officiellement par un avis de retrait complet et valide que son travail est utilisé sans autorisation, nous retirons votre vidéo téléversée pour nous conformer à la loi sur les droits d'auteur.
Si votre vidéo a été retirée à la suite d'un avis de retrait pour atteinte aux droits d'auteur, un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur a été appliqué à votre compte. Il existe trois manières de résoudre un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
Le laisser expirer : Les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur expirent au bout de 90 jours. S'il s'agit de votre premier avertissement, vous devrez suivre une formation à L'école du droit d'auteur.
Obtenir une rétractation : communiquez avec la personne qui a fait une réclamation pour votre vidéo et demandez-lui de retirer sa réclamation.
Envoyer une notification de contestation : si vous pensez que votre vidéo a été retirée par erreur ou qu'elle peut être considérée comme un usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
En savoir plus sur les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur
Nous sommes déterminés à fournir une plateforme ouverte et à veiller à ce qu'un débat animé et un échange d'idées vigoureux continuent de prospérer ici. Cependant, les contenus qui menacent des individus ou qui utilisent un discours haineux ne sont pas autorisés sur YouTube. Nous pensons que nos politiques en matière de discours haineux et de harcèlement contribuent à notre mission en faisant de YouTube un meilleur endroit où tout le monde peut partager son histoire ou son opinion.
Nos politiques en matière de discours haineux et de harcèlement ont été élaborées avec la contribution de créateurs et d'un large éventail d'experts externes de l'industrie et d'experts stratégiques de tout le spectre politique, et en consultation avec de nombreux experts sur des sujets tels que l'extrémisme violent, les droits civils et la liberté d'expression.
Lire notre politique en matière de discours haineux
Lire notre politique en matière de harcèlement et de cyberintimidation
Notre règlement de la communauté contient plusieurs politiques qui sont directement axées sur la façon dont nous traitons la mésinformation sur YouTube.
En savoir plus sur les politiques en matière de mésinformation
En savoir plus les politiques en matière de pourriel, de pratiques trompeuses et d'escroquerie
La protection des enfants et de leur vie privée est une priorité absolue pour nous chez YouTube, et nous avons un certain nombre de politiques, produits et pratiques en place pour nous aider ainsi que nos créateurs à cet égard.
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Made for Kids
Nous demandons aux créateurs qui publient du contenu pour lequel les enfants sont l'auditoire principal, ou dont la vidéo s'adresse aux enfants, de marquer leur contenu comme « Conçu pour les enfants », afin de s'assurer du respect de la Children's Online Privacy Protection Act (COPPA) et d'autres lois applicables.
Cette étape est importante, car si vous ne définissez pas votre contenu de manière appropriée, cela peut avoir des conséquences pour YouTube, ou des conséquences juridiques en vertu de la COPPA et d'autres lois.
Pour commencer à gagner de l'argent sur YouTube, vous devez d'abord en faire la demande et être approuvé pour le Programme de partenaire YouTube (PPY). Chaque créateur qui atteint notre seuil peut envoyer une demande pour rejoindre le PPY, mais vous devez respecter certaines de nos directives pour que votre candidature soit prise en compte.
Si vous êtes déjà un créateur qui gagne de l'argent sur YouTube, il est important que votre chaîne respecte toutes les politiques en matière de monétisation de YouTube. Ces politiques incluent les consignes relatives au contenu favorable aux annonceurs de YouTube, le règlement de la communauté, les conditions d'utilisation, les droits d'auteur et les politiques du programme Google AdSense. Ces politiques s'adressent à toute personne participant ou souhaitant postuler au Programme de partenaire YouTube, le programme auquel les créateurs doivent s'inscrire pour gagner de l'argent sur YouTube.
Advertiser-friendly content guidelines
Vous voulez gagner de l'argent pour vos vidéos avec des publicités? Votre contenu doit donc également répondre à certains critères. Il s'agit des règles spécifiques concernant le contenu pouvant diffuser des annonces ou des annonces limitées, ou dont la monétisation doit être désactivée.
Nos politiques s'appliquent à tous les éléments constituant le contenu d'un créateur (vidéo ou diffusion en direct, miniature, titre, description et balises). Exemples de contenus susceptibles de ne pas convenir aux annonces : Violence, Contenu réservé aux adultes, Actes préjudiciables ou dangereux, Contenu haineux et désobligeant, Événements sensibles, etc.
AdSense
Le programme AdSense régule la façon dont les partenaires YouTube sont payés pour la monétisation de leurs vidéos. Assurez-vous de suivre les politiques AdSense, ainsi que les [conditions d'utilisation] de YouTube (https://www.youtube.com/t/terms){target=_blank}, qui représentent les conditions d'utilisation que tous les utilisateurs et créateurs acceptent lorsqu'ils utilisent YouTube.
