Droits d'auteur
YouTube est conçu pour que chaque membre de notre écosystème puisse réussir.
Pour ce faire, nous protégeons les titulaires de droits, et nous assurons la tranquillité d'esprit des créatrices et créateurs afin qu'ils puissent se concentrer sur la réalisation de contenus originaux.
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Droits d'auteur
Nous avons investi des millions de dollars dans le développement d'une suite de gestion des droits d'auteur conçue pour équilibrer les besoins de tout notre écosystème. Et nous avons établi des règles claires en termes de droits d'auteur.
Afin de garantir que les contenus protégés sur la plate-forme disposent des autorisations nécessaires, l'équipe YouTube a travaillé directement avec les titulaires de droits. Nous mettons ainsi à leur disposition des outils performants pour informer YouTube d'une atteinte présumée à leurs droits, et appliquons les mesures nécessaires conformément à la loi. Trois principaux outils composent notre suite de gestion des droits d'auteur :
Qui est concerné ?
Tous les titulaires de droits ont accès au formulaire Web, disponible dans plus de 80 langues. Nous l'avons conçu pour proposer une solution simple et efficace d'envoi de demandes de suppression pour atteinte aux droits d'auteur.
**À quoi sert-il ? **
Les titulaires de droits saisissent quelques informations sur leur demande, qui est ensuite examinée par YouTube pour vérifier si elle satisfait aux obligations légales permettant de supprimer le contenu signalé.
Les titulaires de droits ont accès à des fonctionnalités puissantes. Par exemple, ils peuvent demander à YouTube d'empêcher automatiquement la remise en ligne de copies du contenu supprimé.
Qui est concerné ?
Cet outil aide les créateurs et les titulaires de droits à protéger leur contenu en trouvant automatiquement des vidéos identiques ou très semblables à celles qui ont déjà été mises en ligne.
À quoi sert-il ?
Si une correspondance est trouvée, le créateur ou le titulaire des droits est averti. Il peut ensuite examiner la vidéo qui a potentiellement réutilisé son contenu et décider s'il souhaite demander sa suppression.
Qui est concerné ?
Les titulaires de droits dont les besoins de gestion des droits sont les plus complexes et qui subissent de nombreux cas de republication de contenus protégés par des droits d'auteur, comme les studios de cinéma et les maisons de disques.
À quoi sert-il ?
Les titulaires de droits peuvent définir des règles à appliquer en cas de correspondance avec un contenu. Ils peuvent choisir de bloquer la lecture de la vidéo en intégralité, de monétiser la vidéo en diffusant des annonces, ou de suivre les statistiques de visionnage de la vidéo.
La plupart des réclamations et des demandes de suppression pour atteinte aux droits d'auteur sur YouTube proviennent de notre technologie de détection automatique.
Nous permettons aux personnes qui ont mis en ligne des contenus de signaler les demandes de retrait injustifiées, et nous mesurons la fréquence à laquelle les créateurs contestent les suppressions et les revendications Content ID dans notre Rapport sur la transparence des informations concernant les droits d'auteur.
Sur plus d'un milliard de revendications Content ID effectuées entre juillet 2023 et décembre 2023, moins de 1 % ont été contestées. Plus de 65 % de ces contestations ont abouti, soit parce que les demandeurs ont volontairement levé la revendication, soit parce qu'ils n'ont pas répondu dans le délai de 30 jours, entraînant la levée de la revendication. (Source)
