STOP AU BRUIT !

Quelle que soit la nature des nuisances (sonores, olfactives, visuelles etc...), elles ont vocation à être sanctionnées lorsqu'elles excèdent les inconvénients normaux du voisinage (pour un commerce de vente et réparations de véhicules deux roues générant des troubles anormaux pour la cordonnerie voisine et les occupants de l'immeuble, CA Paris, 16ème Chambre, 26 avril 2006, JurisData 2006-312227 - pour la poussière engendrée par les véhicules de l'entreprise de terrassement et travaux publics voisine, CA Rouen, 1ère Chambre, 21 novembre 2007, JurisData 2007-365274).

La jurisprudence tient compte de l'environnement général dans lequel sont implantés les voisins belliqueux pour apprécier le caractère anormal ou non de la nuisance dont il est fait grief. Car il est bien évident qu'un environnement à dominante industrielle sera, par nature, susceptible de générer des nuisances qui devraient être au contraire, tout aussi naturellement, totalement absentes dans un environnement résidentiel.

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