Conseils sur les droits d'auteur
Que sont les droits d'auteur ? Les droits d'auteur constituent une certaine protection pour les œuvres d'origine à paternité, notamment les créations littéraires, théâtrales, musicales, graphiques et audiovisuelles. Les "droits d'auteur", traduction de "copyright" en anglais, désignent littéralement le "droit de copie", mais le sens de ces termes a évolué et aujourd'hui, les droits d'auteur sont des droits exclusifs accordés par la loi aux titulaires des droits pour protéger leurs œuvres.
Qu'est-ce qu'une violation des droits d'auteur ? Lorsqu'une œuvre protégée par des droits d'auteur est reproduite, distribuée, diffusée, affichée en public ou utilisée afin d'en produire une œuvre dérivée sans l'autorisation préalable du titulaire des droits, il s'agit d'une violation des droits d'auteur ou d'une atteinte aux droits d'auteur.
Si vous publiez du contenu portant atteinte à des droits d'auteur, votre compte pourra être résilié et vous pourrez être passible d'une condamnation pour dommages et intérêts au cas où le titulaire des droits déciderait de prendre des mesures juridiques (ne prenez pas cela à la légère, car vous pourriez être poursuivi en justice !). Vous trouverez ci-dessous quelques conseils qui vous permettront de déterminer si votre vidéo est acceptable ou si elle porte atteinte aux droits d'auteur d'un tiers. Vous pouvez également consulter la FAQ relative aux droits d'auteur dans notre Centre d'aide.
YouTube respecte les droits des artistes et des créateurs et nous espérons que vous travaillerez à nos côtés pour que notre communauté demeure une expérience créative, légale et positive pour chacun, y compris les artistes et les créateurs.
Comment vous assurer que votre vidéo ne constitue pas une infraction aux droits d'auteur d'un tiers ?
La seule manière de s'assurer que votre vidéo ne porte pas atteinte aux droits d'auteur de tiers consiste à mettre vos compétences et votre imagination à profit pour créer une œuvre entièrement originale. Cela peut aller du simple enregistrement d'un groupe d'amis faisant des grimaces au tournage plus complexe d'un court métrage incluant script, acteurs et tout le tralala. Si l'œuvre est de votre propre création, vous n'aurez jamais à vous soucier des droits d'auteur, puisque vous en êtes propriétaire ! Assurez-vous également de suivre les autres recommandations contenues dans les conditions d'utilisation.
Vérifiez que tous les composants de votre vidéo sont bien votre propre création, y compris la partie audio. Si vous utilisez par exemple une piste audio dont les droits d'auteur sont détenus par une maison de disques qui ne vous en a pas donné l'autorisation, votre vidéo peut porter atteinte aux droits d'auteur de tiers et peut être supprimée. YouTube propose une bibliothèque de pistes audio autorisées pour animer votre vidéo. Essayez AudioSwap dès maintenant !
En savoir plus sur les droits d'auteur
- Que se passe-t-il si j'envoie un contenu illicite ?
- À propos de l'"utilisation autorisée par la loi"
- Centre d'aide relatif aux droits d'auteur
- Glossaire des droits d'auteur
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